Informations légales
Retrouvez ici toutes nos politiques et conditions
1- CGV - CGU (Conditions de vente & d'utilisation)
Merci de lire attentivement les différentes modalités d’utilisation de ce site avant d’en parcourir les pages. En vous connectant sur le présent site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités.
Conditions d’utilisation :
Ce site est proposé dans différents langages web comme le HTML, HTML5, Javascript, ou encore CSS.
Le but recherché est un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes.
L’équipe du présent site met en œuvre tous ses moyens pour assurer une information fiable ainsi qu’une mise à jour de ses sites internet tout aussi fiable.
Cependant, des omissions ou erreurs peuvent survenir et l’internaute devra donc s’assurer que les informations soient exactes et signaler toutes modifications du site s’il le juge utile.
Le présent site n’est aucunement responsable de l’utilisation faite des informations en question. Il en va de même pour tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies :
Le présent site peut être amené à vous demander l’acceptation de cookies. Cela dans un but de statistiques et d’affichage. Un cookies correspond à une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Cela contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur. Elles sont contenues dans un simple fichier texte. Et un serveur va accéder à ce fichier pour le lire et enregistrer ses informations.
Et plusieurs parties de ce présent site ne sont pas fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes :
Le présent site peut offrir des liens vers d’autres ressources disponibles sur Internet ou d’autres sites internet. Il ne peut contrôler les sites en connexion avec ces site.
Le présent site ne répond et ne garantit donc pas de la disponibilité de ces sites et ainsi que des sources externes. Notre site ne peut pas être tenu responsable de tout dommage résultant du contenu de ces sites ou sources externes quelqu’en soit la nature.
Il en va de même pour tout ce qui est informations, produits ou services proposés voire de tout usage qui peut en découler. C’est à l’internaute se conformer à leurs conditions d’utilisation et prendre en considération les risques liés à cette utilisation qui lui incombent donc pleinement.
Aussi, personne ne peut mettre en place un hyperlien en direction du présent site sans l’autorisation expresse, explicite et préalable du présent site. Que ce soit les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet en question.
Dans l’hypothèse où une personne souhaite mettre en place un hyperlien en direction du présent site, il devra adresser un email à notre équipe via l’adresse accessible sur le site.
Cet email devra formuler une demande de mise en place d’un hyperlien. Le présent site peut accepter ou décliner cette demande d’hyperlien sans justification.
Services fournis :
Le présent site s’efforce de fournir sur le présent site des informations les plus précises possible. L’ensemble des activités du présent site et les informations concernant le présent site sont présentés sur notre site.
Les renseignements figurant sur le présent site ne sont pas exhaustifs et les photos se trouvant sur présent site sont non-contractuelles.
En effet, ils sont donnés sous réserve de modifications qui auront pu être apportées depuis leur mise en ligne. Aussi, toutes les informations indiquées sur le présent site sont données à titre indicatif et donc susceptibles de changer ou d’évoluer.
Limitation contractuelles sur les données :
Les informations contenues sur le présent site sont aussi précises que possible sont mises à jour régulièrement. Cependant, le présent site peut contenir des inexactitudes ou des erreurs. Si vous en constatez signalez en envoyant un email à l’adresse en bas de page
Dans votre email, décrivez la situation de la manière la plus précise possible c’est à dire en donnant l’adresse URL de la page en question, à partir de quelle machine vous visitez le présent site et avec quel navigateur internet).
Tout contenu qui serait téléchargé du présent site le sera aux risques et périls de l’utilisateur l’ayant téléchargé et il en sera le seul responsable. Le responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement question ne sera pas le présent site mais bien l’utilisateur.
Aussi, l’utilisateur du présent site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel correct c’est à dire sans virus ou malware et avec une navigateur fonctionnel. Et les liens hypertextes mis en place sur le présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du présent site
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent sur le présent site sont la propriété exclusive de la société Globagency. Cela inclue de les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs et ce, façon non limitative.
Il est interdit d’en faire la reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments sans l’accord exprès par écrit du présent site.
Ces représentations et/ou reproductions quelque soit le procédé constitue une contrefaçon qui sera sanctionnée. Ne pas respecter cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui a effectué la contrefaçon. De plus, v pourra intenter une action en justice à l’encontre de cette personne.
Litiges :
Les présentes conditions sont régies par la loi du Delaware. En effet, toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de ces conditions seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. L’anglais sera donc la langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels.
Données personnelles :
Vous n’êtes pas tenu de communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le présent site
Conditions générales de vente :
ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente de cette page s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le présent site.
ARTICLE 2 : COMMANDES
Les systèmes d’enregistrement automatique de Shopify seront considérés comme valant preuve de la nature et du contenu de la commande.le présent site confirme l’acceptation de la commande au client à l’adresse e-mail que ce dernier aura communiquée.
La vente sera considérée comme conclue à compter de la validation par le présent site du paiement de la commande. Cela signifie à partir de la date de validation du paiement pour les commandes réglées en ligne par carte bancaire. En tout état de cause, le présent site se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un client pour lequel il y aurait une suspicion de fraude ou avec lequel existerait un différend relatif au paiement d’une commande précédente.
ARTICLE 3 : DISPONIBILITE DES ARTICLES
Lorsque nos offres et leurs prix sont visibles sur le site, elles sont valables. La disponibilité indiquée au moment de la consultation du site par le client reste tributaire de l’état du stock chez le présent site et surtout chez les fournisseurs bien entendu.
Pour réaliser le catalogue de vente du présent site, nous travaillons avec des bases de données. Ces dernières sont enrichies d’après les informations communiquées par nos fournisseurs. Cette base de données comportent plus d’une centaines d’articles et la totalité n’est pas stockée dans nos réserves. Ce qui fait que l’offre du présent site est alors conditionnée à la disponibilité des articles chez les fournisseurs.
Dans le cas d’une rupture définitive d’un article chez nos fournisseurs, la suppression de cet article de notre offre de vente est prévue. Une nouvelle commande sous un certain délai reste possible dans les autres cas.
En cas, d’indisponibilité sur un article qui a été commandé, un courrier électronique est envoyé pour informer le client à propos du ou des articles concernés.
Lors du passage de la commande un lien ver les délais de livraison sera affiché. Il y aura aussi un accusé réception de commande qui sera envoyé par email pour communiquer un délai de livraison indicatif aux clients.
Ce délai est calculé sur base de la disponibilité de l’article, du délai d’acheminement et ainsi que sur le mode de transport sélectionné par le client.
Que ce soit lors du passage de la commande ou 24h après, c’est à dire avant l’expédition la commande, le client peut annuler sa commande.
Particularités :
Articles en pré-commande
Sur le présent site des articles à paraître sont proposés sur le présent site en Pré-commande. Cela signifie qu’il est possible de réserver un ou des articles. Cette réservation doit correspondre à une date. Cette date de sortie sera annoncée par le présent site au moment de l’ouverture de la phase de réservation. La date d’ouverture des réservations peut être changée à tout moment par le présent site Car le présent site est l’unique responsable de la commercialisation de ces articles en pré-commande.
le présent sites’efforcera d’expédier les articles aux clients ayant effectué leur réservation à hauteur du stock fourni par le fournisseur pour le jour de sortie dès la date de mise en vente définitive.
ARTICLE 4 : PRIX
Les prix indiqués sur le présent site sont en euros (€) et sont réputés nets, hors frais de port. Ces prix comprennent le prix des produits, le coût du traitement, le coût de manutention et les frais d’emballage. À tout moment sans préavis, ces prix sont modifiables.
Cela en sachant que les articles seront facturés sur base du prix qui était en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Toutes les commandes seront donc facturées en euros (€) et payables en euros (€). S’il y a des frais de douanes ou encore, des taxes locales, ces frais restent à la charge du destinataire.
ARTICLE 5 : FRAIS DE PORT
Les frais de port correspondent au coût de la livraison. Ces coûts comprennent aussi une participation aux frais de préparation ainsi que d’affranchissement. Regrouper tous les articles sur une seule commande permet donc de ne payer qu’une seule fois les frais de livraison. Cependant, des frais de douanes ou encore, des taxes locales peuvent s’appliquer sur plusieurs articles différents d’une même commande. Cela peut notamment s’expliquer que même si les frais de livraison sont payés en une fois, la livraison peut être effectuée en plusieurs parties pour différents articles d’une même commande. Cela s’explique par le fait que certains articles partent d’entrepôt différents.
Il est aussi à noter qu’il n’est pas possible de regrouper deux ou plusieurs commandes distinctes en une seule commande. Donc les frais de port seront facturés pour chacune des commandes même si ces commandes ont été passées par la même personne à la même date avec la même adresse de livraison.
ARTICLE 6 : PAIEMENT
Le moyen de paiement offre un maximum de garanties de sécurité. Pour payer, il faut utiliser une carte bancaire ou privative que ce soit une carte Visa une Eurocard ou une Mastercard directement sur le site dans le formulaire de paiement proposé lors du processus de commande (saisie sécurisée par cryptage SSL).
Dans ce formulaire, il sera demandé de renseigner le type de carte bancaire, le numéro de cette carte et cela, sans espace entre les chiffres, la date de validité et finalement le numéro de contrôle qui se situe au dos de votre carte. Aucune information bancaire ne transite via le présent site comme expliqué ici dans notre politique de confidentialité.
Par conséquent, le paiement par carte de banque est parfaitement sécurisé et votre commande est enregistrée et validée dès que le paiement est accepté électriquement par votre banque.
ARTICLE 7 : LIVRAISON
Il est possible de livrer à domicile comme en point relai. Le temps de préparation du colis auquel s’ajoute le temps d’acheminement est compris dans le délai de livraison. le présent site livre dans le monde entier. Mais il se peut que certains articles ne puissent être acheminés partout. Contacter le présent siter par email à l’adresse en bas de page est préférable en cas de doute. Un mail expliquant les différentes étapes du suivi de la commande sera envoyé.
Le délai de livraison peut aller jusqu’à 20 jours en raison de la situation actuelle. Ce délai est à compter dès la réception du mail de confirmation l’expédition de la commande. Ce délai de livraison ne comprend pas toujours le temps de préparation pour certains articles. Le délai de livraison qui sera annoncé par le service de livraison n’engage pas le présent site si ce délai est dépassé. Cependant, l’équipe responsable du service client fera son possible pour satisfaire la clientèle du présent site
———————————
ARTICLE 8 : GARANTIE – RETOURS – REMBOURSEMENTS- RETRACTATION
Les articles fournis parle présent site sont neufs et garantis conforme et sans défaut. Ces articles sont identiques aux articles du commerce traditionnel. Ils proviennent de l’ensemble des éditeurs et fournisseurs qui sont référencés.
Dans le cas où un article est défectueux ou encore non conforme, vous disposez de 14 jours ouvrables pour effectuer une demande d’échange ou un remboursement à compter de la réception des articles chez vous. Si le délai de quatorze (14) jours expire un samedi ou un dimanche ou un jour férié, la possibilité d’échange ou de remboursement sera prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Pour bénéficier de cela, vous devrez renvoyer les articles neufs ou non consommés dans leurs emballages d’origines, dans leur intégralité, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations c’est à dire impérativement dans son emballage cellophane d’origine et avec la facture correspondante.
Avant de procéder à ce renvoi, il est préférable d’envoyer la preuve du ou des vices via des photos à l’adresse email en bas de page
Dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation, le présent site est tenu au remboursement la ou les sommes versées par le client et cela sans frais à l’exception des frais de retour. Ces frais de retours sont à la charge du client et seront quasi systématiquement à l’étranger. Cela entraînera un certain coût de renvoi que nous souhaitons souligner. Le remboursement en question sera dû dans un délai imparti de maximum 14 jours ouvrables à partir de la date de réception du ou des colis qui auront été renvoyés.
Les frais d’expédition de retour restent alors à votre charge.
Tout d’abord, aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté et ce, quel qu’en soit le motif. Ensuite, comme stipulé dans la politique de retours et remboursement, si vous n’avez pas encore reçu votre remboursement, veuillez d’abord consulter votre compte bancaire à nouveau.
Ensuite, contactez l’entité émettrice de votre carte de crédit, car il pourrait y avoir un délai avant que votre remboursement ne soit officiellement affiché. Ensuite, contactez votre banque. Il y a souvent un délai de traitement nécessaire avant qu’un remboursement ne soit affiché.
Si après avoir effectué toutes ces étapes, vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, veuillez s’il vous plait nous contacter à l’adresse mail en bas de page. Nous ferons en sorte de vérifier ce qu’il est dans notre système. Encore une fois, vous nous voyez désolés de demander ces étapes mais nous souhaitons fournir le maximum d’attention à vos demandes. Et nous perdons du temps lorsque la demande n’est pas précédée de certaines étapes de vérification. Ce temps, nous souhaitons évidemment l’allouer au maximum d’attention fourni aux demandes que nous recevons.
ARTICLE 9 : TRANSFERT DE PROPRIETE – TRANSFERT DE RISQUES
Le transfert de propriété des produits au profit de l’acquéreur, ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des dits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits ne sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l’acquéreur.
ARTICLE 10 : PROTECTION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
le présent site est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, le client reconnaît que les données le composant sont légalement protégées, et s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur tout type de support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel il accède.
ARTICLE 11 : RESPONSABILITE
Les descriptifs des produits présents dans les bases de données de le présent site ont été saisis d’après les informations communiquées par les éditeurs. le présent site n’est pas responsable du contenu des oeuvres et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l’égard de l’acquéreur. La responsabilité de le présent site ne peut être recherchée en cas de survenance d’un cas de force majeure (grève, inondation, incendie…).
Les produits proposés répondent à la loi de Hong Kong en vigueur. le présent site décline toute responsabilité si l’article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d’un titre ou d’un auteur…). le présent site n’est pas responsable du contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.
ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises à la loi de Hong Kong.
ARTICLE 13 : ACCEPTATION DE L’ACQUEREUR
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l’acquéreur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d’achat, l’acte d’achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.
Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis par le présent site – Mise à jour des conditions générales de vente le 1er Janvier 2022.
2- Politique de livraison
En passant une commande par l’intermédiaire du présent site, vous acceptez les termes ci-dessous. Ceux-ci sont fournies pour s’assurer que les deux parties connaissent et conviennent de cet arrangement pour se protéger mutuellement et pour fixer des attentes sur notre service.
1. Généralités
Sous réserve de la disponibilité des stocks, nous nous efforçons à maintenir un inventaire précis des stocks mais de temps en temps, il peut y avoir un écart de stock et nous pourrions ne pas être en mesure de remplir tous les articles au moment de votre achat. Dans ce cas, nous allons vous contacter pour savoir si vous préférez attendre le réapprovisionnement de l’article en rupture de stock ou si vous préférez un bon d’achat.
2. Frais d’expédition
Les frais d’expédition sont calculés lors du passage à la caisse en fonction du poids, des dimensions et surtout de la destination des articles de votre commande. Le paiement des frais d’expédition sera encaissé lors de l’achat. Ce prix sera le prix final de votre commande pour les frais d’expédition.
3. Retours
Les conditions de retours sont disponibles dans la page Politique de Retour et Remboursement dont vous trouverez le lien en bas de page.
4. Conditions de livraison
En général, les commandes expédiées à l’étranger peuvent être en transit pendant 4 jours. Cependant, ce délai peut exceptionnellement être plus long (jusqu’à une vingtaine de jours). Cela varie beaucoup selon le type de livraison sélectionné et le fournisseur lié aux articles contenus dans la commande que vous avez faite.
Délai d’expédition
Les commandes sont généralement traitées dans les 2 jours ouvrables suivant le paiement de la commande. En effet, nous laissons un délai de 24h afin que l’adresse de livraison puisse être modifiée.
Nos équipes contactent les lieux de stockage des articles du lundi au vendredi pendant les heures de bureau normales, sauf les jours fériés nationaux, moment auquel l’expédition ne sera pas activée auprès des lieux de stockage.
Lorsque vous passez une commande sur le présent site, la durée maximum d’expédition est de 7 jours ouvrables. Les commandes sont souvent envoyées avant 5 jours ouvrables. Cependant, la livraison peut aller jusqu’à 2 à 4 semaines en période perturbée et selon les produits, certains demandant des transports autres que postaux.
Il est important de noter la différence entre l’expédition et la livraison. En effet, la livraison correspond au fait de transporter des articles et d’assurer leur acheminement jusqu’à une adresse de destination. Tandis que l’expédition correspond à l’action de faire partir les articles d’une commande.
C’est pour cette raison qu’exceptionnellement, la durée de livraison peut aller jusqu’à 5 semaines (2 jours ouvrables de traitement de la commande, 5 jours ouvrables d’expédition et 4 semaines de livraison).
Il s’agit là des délais totaux exceptionnels mais le présent site souhaite vous le communiquer afin d’éviter toute source de désagrément. Cela dit, une fois ce délai de livraison dépassée, c’est à dire 5 semaines, nous souhaitons vous garder satisfaits.
Pour cela, nous vous offrirons des solutions comme le renvoi de votre commande à nos frais ou la création d’un bon cadeau dont la valeur sera supérieure au montant de votre commande initiale. Cela n’arrive presque jamais mais le présent site commence à être victime de son succès et nous préférons anticiper ce genre de situations et vous faire savoir quelle est la politique en la matière en terme de service client.
Par conséquent, si vous avez reçu votre email de confirmation de commande il y a 5 semaines ou plus, veuillez soit répondre à l’email de confirmation de votre commande soit nous envoyer un email au mail en bas de page.
Et afin que votre email soit traité le plus rapidement possible, nous vous conseillons de mettre les informations suivantes dans votre email :
– Votre numéro de commande
– L’adresse email utilisée lors de votre commande
– Nom
– Prénom
– Contenu de votre commande (même approximatif)
– Date de votre commande
Si vous nous envoyez un email à au mail en bas de page, nous vous conseillons également de mettre comme objet de l’email “Délai de livraison – Le numéro de votre commande”.
Exemple : “Délai de livraison – 125698”
Les membres du présent site dédiés au service client vous répondront dans les 24 heures ouvrables par email pour traiter votre situation.
4.4 Changement d’adresse de livraison
Pour les demandes de changement d’adresse de livraison, nous sommes en mesure de modifier l’adresse à tout moment avant l’envoi de la commande.
4.5 Expédition par boîte postale
Le présent site expédiera à des adresses de boîte postale qu’en utilisant les services postaux. Cependant, nous pouvons faire livrer différemment sur demande et selon la nécessité.
4.6 Expédition d’adresses militaires
Nous sommes en mesure de livrer à des adresses militaires grâce à l’USPS. Nous ne sommes cependant pas en mesure d’offrir ce service en utilisant des services de messagerie.
4.7 Articles en rupture de stock
Si un article est en rupture de stock, nous allons vous contacter pour savoir si vous préférez attendre le réapprovisionnement de l’article en rupture de stock ou si vous préférez un bon d’achat. Ce bon d’achat aura une valeur supérieure au montant de votre commande initiale.
4.8 Dépassement du délai de livraison
Si le délai de livraison a dépassé le délai prévu, veuillez nous contacter à l’adresse email au mail en bas de page afin que nous puissions traiter votre requête.
5. Suivi des notifications
Lors de l’expédition, vous recevrez un lien de suivi à partir duquel ils pourront pouvoir suivre l’évolution de leur expédition sur la base des dernières mises à jour effectuées disponible par le fournisseur de services de transport.
6. Colis endommagés en transit
Si vous constatez qu’un colis est endommagé en cours de transport, veuillez, si possible, rejeter la réception de la livraison et contactez notre service clientèle. Si le colis a été livré sans que vous soyez présent, veuillez contacter le service client à l’adresse email en bas de page.
7. Droits et taxes
7.1 Taxe sur les ventes
La taxe sur la vente a déjà été appliquée au prix des marchandises tel qu’il figure sur le présent site lors du passage de votre commande.
7.2 Droits et taxes à l’importation
Il se peut que des droits et taxes à l’importation pour les envois internationaux peuvent être exigibles à l’arrivée dans le pays de destination. Cela varie selon les pays, et le présent site encourage que vous soyez conscient de ces coûts potentiels avant de passer une commande chez nous. Si vous refusez de payer les droits et taxes à l’arrivée à votre destination pays, les marchandises seront renvoyées au présent site aux frais du client, et le client recevra un remboursement de la valeur des marchandises payées, moins le coût les frais de retour. Le coût de l’envoi initial ne sera pas remboursé.
8. Annulations
Si vous changez d’avis avant d’avoir reçu votre commande sur le présent site, nous pouvons accepter les annulations à tout moment avant l’expédition de la commande. Si une commande a déjà été expédié, veuillez vous référer à notre politique de remboursement présente en bas de page.
9. Assurance
Les colis sont assurés contre les dommages et la perte jusqu’à concurrence de la valeur déclarée par le transporteur. La perte est actée dans le cas où le service postal confirme la perte. Une livraison confirmée par les services postaux seront considérées comme valides. En effet, le présent site a connu un nombre trop élevé de cas de clients malheureusement malhonnêtes annonçant ne pas avoir été livrés que pour nous baser uniquement sur les propos du client. Cependant, le présent site fera son maximum pour vous satisfaire en vous renvoyant les articles de votre commande à ses frais ou vous proposant un bon cadeau dont la valeur sera supérieure au montant de votre commande initiale.
9.1 Processus pour les colis endommagés en cours de transport
Nous procéderons à un remboursement ou à un remplacement en appliquant la Politique de Retour et Remboursement dont vous trouverez le lien en bas de page.
9.2 Processus pour les colis perdus en transit
Dans le cas où service postal confirme une perte en transit, le présent site fera son maximum pour vous satisfaire en vous renvoyant les articles de votre commande à ses frais ou vous proposant un bon cadeau dont la valeur sera supérieure au montant de votre commande initiale.
10. Service à la clientèle
Pour toute demande de renseignements sur le service à la clientèle, veuillez envoyer un email au mail en pied de page
3- Politique de retour & remboursements
Notre politique dure 30 jours. Si plus de 30 jours se sont écoulés depuis votre achat, nous ne pouvons malheureusement offrir ni remboursement ni échange.
Pour pouvoir être retourné, votre article doit être inutilisé et dans l’état où vous l’avez reçu. Il doit aussi être dans son emballage d’origine.
Pour compléter votre retour, nous exigeons un reçu ou une preuve d’achat.
Ne retournez pas votre achat au fabricant.
Dans certains cas, seuls des remboursements partiels sont accordés.
- Tout article retourné plus de 30 jours après sa livraison
Remboursements (le cas échéant)
Une fois votre retour reçu et inspecté, nous vous adresserons un e-mail pour vous indiquer que nous avons reçu l’article retourné. Nous vous préciserons également si votre remboursement est approuvé ou refusé.
S’il est approuvé, votre remboursement est alors traité et votre carte de crédit ou moyen de paiement initial se voit crédité(e) automatiquement dans un délai de quelques jours.
- Tout article retourné plus de 30 jours après sa livraison
Remboursements retardés ou manquants (le cas échéant)
Si vous n’avez pas encore reçu de remboursement, revérifiez d’abord votre compte bancaire.
Puis contactez la société émettrice de votre carte de crédit, car il se peut que l’affichage officiel de votre remboursement prenne un peu de temps.
Ensuite, contactez votre banque. L’affichage d’un remboursement est souvent précédé d’un délai de traitement.
Si vous avez effectué toutes ces démarches et que vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, contactez-nous à l’adresse mail en bas de page.
Articles soldés ou en promotion (le cas échéant)
Seuls les articles à prix normal sont remboursables. Malheureusement, les articles soldés ou en promotion ne le sont pas.
Échanges (le cas échéant)
Nous ne remplaçons que les articles initialement défectueux ou endommagés. Si vous devez remplacer le vôtre par le même article, adressez-nous un e-mail à l’adresse mail en bas de page. et envoyez votre article à l’adresse que vous nous indiqueront.
Cadeaux
Si l’article a été marqué comme cadeau au moment de l’achat et s’il vous a été expédié directement, vous recevrez un crédit cadeau d’une valeur équivalente à celle de l’article retourné. Une fois l’article retourné reçu, un bon cadeau vous sera envoyé par voie postale.
Si l’article n’a pas été marqué comme cadeau au moment de l’achat, ou si la personne à l’origine du cadeau s’est fait envoyer la commande dans le but de vous la remettre plus tard, c’est à elle que nous adresserons le remboursement et elle saura donc que vous avez retourné son cadeau.
Expédition
Pour retourner votre produit, vous devez l’envoyer à l’adresse postale que vous nous indiqueront.
Les coûts d’expédition liés au retour de votre article sont à votre charge. Ils ne sont pas remboursables. Si vous recevez un remboursement, le coût d’expédition du retour en sera déduit.
Selon l’endroit où vous vivez, le délai de réception de votre produit échangé peut varier.
Si vous expédiez un article d’une valeur supérieure à 75 €, nous vous recommandons d’utiliser un service de suivi d’expédition ou de faire assurer votre envoi. Nous ne garantissons pas que nous recevrons l’article retourné.
4- Politique de confidentialité
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
le présent site est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
ARTICLE 1 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS RECUEILLIS
Lorsque vous effectuez un achat sur le présent site, dans le cadre de notre processus d’achat et de vente, nous recueillons les renseignements personnels que vous nous fournirez, tels que votre nom, votre adresse, votre adresse e-mail ou encore votre numéro de téléphone.
Lorsque vous naviguez sur le présent site, nous recevons également automatiquement l’adresse de protocole Internet (adresse IP) de votre ordinateur, qui nous permet d’obtenir plus de détails au sujet du navigateur et ainsi qu’à propos du système d’exploitation que vous utilisez.
Dans le cadre du marketing par e-mail, avec votre permission, nous pourrions vous envoyer des e-mails au sujet du présent site à propos de nouveaux produits et d’autres mises à jour ou encore de vos commandes non finalisées.
ARTICLE 2 – CONSENTEMENT
Comment obtenons-nous votre consentement?
Lorsque vous nous fournissez vos renseignements personnels pour conclure une transaction, vérifiez votre carte de crédit, passez une commande, planifiez une livraison ou retournez un achat, nous présumons que vous consentez à ce que nous recueillions vos renseignements.
Si nous vous demandons de nous fournir vos renseignements personnels pour une autre raison, à des fins de marketing par exemple, nous vous demanderons directement votre consentement explicite, ou nous vous donnerons la possibilité de refuser.
Comment pouvez-vous retirer votre consentement?
Si après nous avoir donné votre consentement, vous changiez d’avis et ne consentiez plus à ce que nous puissions vous contacter, recueillir vos renseignements, vous pouvez nous en aviser en nous contactant à l’adresse en bas de page
ARTICLE 3 – DIVULGATION
Nous pouvons divulguer vos renseignements personnels uniquement si la loi nous oblige à le faire ou si vous violez nos Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
ARTICLE 4 – WordPress
Le présent site est hébergée sur O2Switch et utilise WordPress.. Ils nous fournissent la plate-forme de commerce en ligne qui nous permet de vous vendre les services et les produits le présent site Internet.
Vos données sont stockées dans le système de stockage et les bases de données de WordPress. Dans l’application générale de WordPress, vos données sont conservées sur un serveur sécurisé protégé par un pare-feu.
Pour le paiement, si vous réalisez votre achat par le biais d’une passerelle de paiement direct, WordPress stockera vos renseignements de carte de crédit. Ces renseignements sont chiffrés conformément à la norme de sécurité des données établie par l’industrie des cartes de paiement (norme PCI-DSS). Les renseignements relatifs à votre transaction d’achat sont conservés aussi longtemps que nécessaire pour finaliser votre commande. Une fois votre commande finalisée, les renseignements relatifs à la transaction d’achat sont supprimés. Nous n’avons donc pas accès directement accès aux informations que vous avez utilisées pour effectuer votre commande. Ces informations transitent via WordPress et les processeurs de paiement.
En effet, toutes les passerelles de paiement direct respectent la norme PCI-DSS. Cette norme de sécurité de l’industrie des cartes de paiement, PCI-DSS en anglais pour Payment Card Industry Data Security Standard est établie par les trois principaux réseaux cartes (Visa, MasterCard, American Express). Ces normes permettent d’assurer le traitement sécurisé des données de cartes de crédit lors de vos achats sur le présent site Internet et par ses prestataires de services.
ARTICLE 5 – SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS
En général, les services fournis par des fournisseurs tiers que nous utilisons vont seulement recueillir, utiliser et divulguer vos renseignements dans la mesure du nécessaire pour pouvoir réaliser les services qu’ils nous fournissent comme le traitement des paiements.
Cependant, certains de ce fournisseurs, comme les passerelles de paiement et autres processeurs de transactions de paiement, possèdent leurs propres politiques de confidentialité quant aux renseignements que nous sommes tenus de leur fournir pour vos transactions d’achat sur le présent site Internet.
En ce qui concerne ces fournisseurs tiers, nous vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité pour que vous puissiez comprendre la manière dont ils traiteront vos renseignements personnels. Vous pourrez retrouver celle de Visa ici, celle d’American Express ici, celle de MasterCard ici.
Il ne faut pas oublier que certains de ces fournisseurs tiers peuvent être situés ou avoir des installations situées dans une juridiction différente de la vôtre ou de la nôtre. Donc si vous décidez de poursuivre une transaction qui requiert les services d’un fournisseur tiers, vos renseignements pourraient alors être régis par les lois de la juridiction dans laquelle ce fournisseur se situe ou celles de la juridiction dans laquelle ses installations sont situées par exemple.
À titre d’exemple, si vous vous situez au Canada et que votre transaction est traitée par une passerelle de paiement située aux États-Unis, les renseignements vous appartenant qui ont été utilisés pour conclure la transaction pourraient être divulgués en vertu de la législation des États-Unis, comme le Patriot Act.
Une fois que vous quittez le présent site Internet ou que vous êtes redirigé vers le site web ou l’application d’un tiers pour votre paiement, vous n’êtes plus régi par la présente Politique de Confidentialité ni par les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation de le présent site Internet.
Liens
Vous pourriez être amené à quitter le présent site Internet en cliquant sur certains liens présents sur notre site. Nous n’assumons aucunement la responsabilité quant aux pratiques de confidentialité exercées par ces autres sites et vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité.
ARTICLE 6 – SÉCURITÉ
Pour protéger vos données personnelles, des précautions raisonnables sont prises par nous et suivons les meilleures pratiques de l’industrie pour vous assurer qu’elles ne soient pas perdues, détournées, consultées, divulguées, modifiées ou détruites de manière inappropriée.
Dans le cas où vous nous fournissez vos informations de carte de crédit, elles seront chiffrées par le biais de l’utilisation du protocole de sécurisation SSL et conservées avec un chiffrement de type AES-256. Cela signifie qu’aucun être humain n’aura accès au numéro de carte complet. Bien qu’aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique ne soit sûre à 100 %, nous suivons toutes les exigences de la norme PCI-DSS et mettons en œuvre des normes supplémentaires généralement reconnues par l’industrie.
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
FICHIERS TÉMOINS (COOKIES)
Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.
le présent site Internet est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à le présent site Internet d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.
Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. le présent site Internet informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.
Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque le présent site Internet ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, le présent site Internet décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par le présent site Internet résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pourle présent site Internet d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.
À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. le présent site Internet pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.
Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant le présent site Internet ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le présent site Internet, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).
Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le présent site Internet. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que le présent site Internet dépose ce type de cookies.
ARTICLE 7 – ÂGE DE CONSENTEMENT
En utilisant le présent site Internet, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre pays, votre État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser le présent site Internet
ARTICLE 8 – MODIFICATIONS APPORTÉES À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Nous nous réservons le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, donc veuillez s’il vous plait la consulter régulièrement. Les changements et les clarifications prendront effet immédiatement dès leur publication sur le site web. Si nous apportons des changements au contenu de cette politique, nous vous aviserons ici qu’elle a été mise à jour, pour que vous puissiez savoir quels renseignements nous recueillons, la manière dont nous les utilisons, et dans quelles circonstances nous les divulguons, s’il y a lieu de le faire.
Si le présent site Internet fait l’objet d’une acquisition par ou d’une fusion avec une autre entreprise, vos renseignements pourront être transférés aux nouveaux propriétaires pour que nous puissions continuer à vous vendre des produits.
ARTICLE 9 – SMS MARKETING
En saisissant votre numéro de téléphone à la caisse et en initialisant un achat ainsi qu’en vous abonnant via notre liste d’inscription marketing, vous acceptez que nous puissions vous envoyer des notifications par SMS (pour votre commande et ce compris des rappels de panier abandonné) ou encore des offres SMS marketing.
Le nombre de messages texte marketing ne dépasseront pas 30 par mois. Vous pouvez vous désabonner de tout autre message texte en répondant avec le mot STOP. L’envoi de messages texte ou l’utilisation d’automatismes nécessite que vous transmettiez les numéros de téléphone ou les noms des destinataires. Ces données seront stockées et utilisées pour l’analyse et les résultats de la campagne, y compris l’état de livraison des messages, l’état d’envoi et, dans certains cas, si l’achat a donné lieu à une vente sur le présent site Internet.
Si vous décidez d’utiliser notre raccourcisseur de lien dans des messages texte, nous recueillerons ces informations pour savoir si le lien a été cliqué ou non et l’utiliserons pour afficher les résultats dans les analyses. Tout autre service de tiers que vous pouvez décider d’utiliser en dehors de la portée de smsbump.com, notre opérateur de messages texte, le système que nous utilisons pour envoyer les SMS (raccourcisseur de lien de tiers, suivi de GA, etc) vous serez référé à leurs politiques spécifiques de tiers que vous devez accepter.
Lors de l’envoi des messages texte, nous transmettrons les données à notre opérateur de messages texte pour effectuer l’envoi des messages. Les informations ne sont partagées avec notre opérateur qu’au moment de l’initialisation d’une campagne de marketing et d’envoi de messages. Si les destinataires ne souhaitent plus recevoir de messages, ils doivent répondre au message avec STOP ou contacter à l’adresse e-mail en bas de page pour que nous puissions vous désinscrire avec succès.
ARTICLE 10 – GESTION DES DONNEES PERSONNELLES
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
RESPONSABLES DE LA COLLECTE DES DONNEES PERSONNELLES
Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est le présent site Internet.
En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, le présent site Internet s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment au Client d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que le présent site Internet traite des Données Personnelles, le présent site Internet prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles le présent site Internet les traite.
FINALITE DES DONNEES COLLECTEES
Le présent site Internet est susceptible de traiter tout ou partie des données :
pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.
pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)
pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur le présent site Internet : adresse email
pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email
le présent site Internet ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.
DROIT D’ACCES, DE RECTIFICATION ET D’OPPOSITION
Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de le présent site Internet disposent des droits suivants :
droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite
droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)
droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)
droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)
droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui le présent site Internet devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné
Dès que le présent site Internet a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, le présent site Internet s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.
Si l’Utilisateur souhaite savoir comment le présent site Internet utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter le présent site Internet sur le mail à l’adresse en bas de page
Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que le présent site Internet corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).
Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées au le présent site Internet par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs du présent site Internet peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).
NON COMMUNICATION DES DONNEES PERSONNELLES
le présent site Internet s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, le présent site Internet reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’il présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
le présent site Internet s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de le présent site Internet celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs le présent site Internet ne collecte aucune « données sensibles ».
Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales du présent site Internet et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.
Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de le présent site Internet sont principalement les agents de notre service client.
QUESTIONS ET COORDONNÉES
Si vous souhaitez accéder à, corriger, modifier ou supprimer toute information personnelle que nous avons à votre sujet, déposer une plainte, ou si vous souhaitez simplement avoir plus d’informations, contactez nous à l’adresse en bas de page.
5- Mentions légales & RGPD
Globagency publie ce site, pour délivrer toute information actualisée sur la présente boutique, tant aux particuliers qu’à tout public professionnel ou privé souhaitant connaître la présente boutique et ses réalisations.
L’utilisation du Site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et des lois applicables en France, notamment concernant la communication sur le réseau Internet.
CE SITE EST HÉBERGÉ PAR :
OVH – Société par actions simplifiée (SAS)
2 rue Kellerman
59100 Roubaix
RCS de Lille Métropole
Toute personne qui accède au Site s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.
Le présent site se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au Site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur. Le présent site se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du Site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être encourue par Globagency.
1 – DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
1.1 Droits d’auteur
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du Site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Benjamin ZARKA, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
1.2 Droits portant sur les marques
Les noms, dénominations et signes de toute nature, le nom des produits et services qui sont cités ou reproduits sur les documents de toute nature publiés sur ce Site sont la propriété des titulaires des droits de propriété intellectuelle reproduits sur le Site. Il ne peut donc en être fait aucun usage même partiel par les internautes, aucune reproduction, représentation ou imitation, sauf autorisation écrite préalable des propriétaires des droits citées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.
2 – INTERDICTION DE PUBLICATION DE CONTENUS ILLICITES
Les usagers du présent Site, ceux qui participeraient, le cas échéant, à un forum de discussion ouvert par le présent site s’interdisent de publier des Contenus de quelque nature qu’ils soient susceptibles de faire l’apologie des crimes contre l’humanité, ou d’inciter à la haine raciale ou à la pornographie enfantine, ou à la violence ou encore, de porter atteinte à la dignité humaine. Conformément à la législation en vigueur, et aux dispositions du Code Pénal, Benjamin ZARKA sera dans l’obligation de déclarer aux autorités judiciaires tout comportement ou contenu de cette nature.
Si un usager du présent Site souhaite alerter sur la présence d’un contenu considéré comme illicite, il est invité à adresser un email en bas de page.
3 – LIENS HYPERTEXTES
Le présent site ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent Site et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
4 – CONTENU DU SITE
4.1 Sauf indication contraire, le Site est à disposition pour une utilisation personnelle et non commerciale.
4.2 Globagency, l’hébergeur du Site et, plus généralement, toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce Site s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce Site. Le présent site et les prestataires précités se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du Site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait, le présent site pouvant apporter à tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s) décrits sur ce Site.
4.3 Le présent site donne aucune garantie, implicite ou explicite, concernant le fonctionnement, et/ou le contenu du Site, donné à titre informatif. Le présent site ne saurait être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, commerciaux ou non, résultant de l’utilisation du Site, des informations contenus dans le Site ou d’éléments en dehors de son contrôle, et notamment des dommages qui pourraient éventuellement être subis par votre environnement technique tel que vos navigateurs mobiles, logiciels, équipement, réseaux (modems, téléphone, etc.) et tout matériel utilisé pour accéder au Site ou pour l’utiliser ainsi que vos biens personnels.
5 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
- CONTACT
- adv@decoration-noel-professionnel.fr
- (+33) 07 56 83 04 44
- Lundi – Vendredi : 8:30 – 19:00
Support
Liens utiles
Qui sommes-nous ?
Nous sommes une entreprise familiale spécialisée dans la décoration de Noël pour les professionnels.
Nous sommes fiers de fournir à nos clients des accessoires de haute qualité pour illuminer leurs fêtes de fin d’année.
Nous sommes passionnés par ce que nous faisons et nous espérons que cela transparaîtra dans chaque serre-tête de Noël que nous proposons.
© 2025. Décoration Noël professionnel | Tous droits réservés